Si vous avez investi dans l’immobilier ou envisagez de le faire, il est probable que vous ayez déjà été exposé à la notion de vente en nue-propriété. Cependant, beaucoup ne comprennent pas réellement ce que cela signifie et, surtout, quels en sont les avantages. C’est pourquoi, cet article vise à éclaircir ces points et vous expliquer en détail les avantages de la vente en nue-propriété dans l’immobilier.
La nue-propriété est une forme de transaction immobilière qui permet à un acheteur d’acquérir un bien immobilier, mais sans en avoir immédiatement la pleine jouissance. C’est-à-dire que l’acheteur n’a pas la possibilité de vivre dans le bien ou de le louer. Ce droit appartient, pour une durée déterminée, à un autre acteur appelé usufruitier. Pour reprendre une analogie, le nu-propriétaire est en quelque sorte le propriétaire du « contenant » tandis que l’usufruitier est le propriétaire du « contenu ».
Le fonctionnement de la vente en nue-propriété
Comprendre la différence entre nue-propriété et pleine propriété
La vente en nue-propriété est un processus en deux temps. Au début, l’acheteur, le nue-propriétaire, investit dans un bien, souvent pour un coût inférieur à celui d’un bien en pleine propriété. Durant la période du démembrement de propriété, il ne peut cependant pas utiliser le bien. L’usufruitier, généralement le vendeur initial, conserve le droit d’utiliser le bien pendant une période prédéfinie. À l’issue de cette période, le nue-propriétaire récupère la pleine propriété du bien, c’est-à-dire qu’il obtient le droit d’utiliser et de disposer du bien comme il le souhaite, sans frais supplémentaires.
Qui sont les acteurs impliqués : le nue-propriétaire et l’usufruitier
Le nue-propriétaire est l’acheteur qui paye pour acquérir le bien, mais qui ne peut pas en avoir la jouissance immédiate. C’est lui qui deviendra le propriétaire légal du bien à la fin de la durée préétablie avec l’usufruitier.
De l’autre côté, l’usufruitier est celui qui conserve le droit de jouir du bien malgré sa vente, pour une durée définie. Le plus souvent, c’est lui le vendeur du bien initial. Il pourra par exemple continuer à habiter à la résidence vendue ou même la louer pour en retirer les revenus.
Les avantages économiques de la vente en nue-propriété
Un marché de plus en plus attractif pour les investisseurs
La croissance exponentielle du marché des ventes en nue-propriété s’explique principalement par ses nombreux avantages financiers que ce soit pour l’acheteur ou le vendeur.
Pourquoi l’acheteur est-il gagnant ?
En premier lieu, la valeur de la nue-propriété est généralement inférieure à celle de la pleine propriété. Par conséquent, l’acheteur a l’avantage d’investir moins pour devenir propriétaire. De plus, pendant la durée du démembrement, il est exempté des frais d’entretien, de la taxe foncière et des charges copropriétaires qui sont à la charge de l’usufruitier.
Quels sont les avantages pour le vendeur ?
Pour le vendeur, la vente en nue-propriété est une manne financière immédiate. Il peut ainsi obtenir un capital pour réaliser un projet ou même augmenter ses revenus à la retraite tout en continuant à vivre dans son bien. En outre, il n’y a aucun frais supplémentaire à engager comme une commission de vente ou une taxe sur la plus-value, ce qui rend ce type de vente particulièrement attractif pour les personnes âgées à revenus modestes qui ne peuvent se permettre de supporter ce type de coûts.
Les bénéfices fiscaux de la nue-propriété
La vente en nue-propriété, une astuce fiscale attractive
L’achat en nue-propriété offre également divers avantages sur le plan fiscal, ce qui en fait une option attrayante pour les investisseurs immobiliers.
Les avantages fiscaux pour l’acheteur
L’acheteur, le nue-propriétaire, n’est pas soumis à la fiscalité des valeurs mobilières pour cet achat d’immobilier. Il n’aura donc pas à payer d’impôt sur le revenu pour son achat en nue-propriété. En outre, il n’aura pas à payer de droits de succession si le bien lui revient en pleine propriété du fait du décès de l’usufruitier.
Les avantages fiscaux pour le vendeur
Pour le vendeur, la vente du droit d’usufruit temporaire est soumise à l’impôt sur le revenu mais échappe aux prélèvements forfaitaires. De ce fait, cette option peut s’avérer plus avantageuse d’un point de vue fiscal, surtout si le vendeur dispose déjà de revenus importants.
La vente en nue-propriété : une solution pratique pour les investisseurs
La garantie d’une meilleure gestion du bien
En vendant en nue-propriété, l’usufruitier se donne un intérêt à garder le bien dans un bon état étant donné qu’il en reste l’occupant pendant la durée du démembrement. Cela signifie que l’acheteur, le nue-propriétaire, est moins susceptible de retrouver son bien dans un état négligé une fois qu’il en aura la pleine propriété. Ceci élimine un risque important normalement associé à l’achat de biens immobiliers à louer.
Élimination des risques liés à la location
De plus, en tant que nue-propriétaire, vous n’avez pas à vous soucier de la gestion locative, de la recherche de bons locataires, des loyers impayés ou d’autres problèmes communs liés à la location. C’est une tranquillité d’esprit que très peu d’autres formes d’investissements immobiliers vous offrent.
Conclusion
Pour résumer, la vente en nue-propriété dans l’immobilier offre une multitude d’avantages. Elle combine des bénéfices économiques, fiscaux et pratiques qui attirent un nombre croissant d’acheteurs et de vendeurs. L’acheteur peut investir dans un bien immobilier pour moins cher et sans avoir à s’occuper de sa gestion. Quant au vendeur, il peut générer du capital sans pour autant devoir se séparer l’utilisation de son bien ou devoir débourser pour des frais supplémentaires.
Si vous cherchez à investir dans l’immobilier avec un capital réduit ou sans vouloir vous charger des aléas de la gestion d’un bien, la vente en nue-propriété est clairement une option à considérer sérieusement. Elle offre en effet une diversité d’avantages qui démystifie largement l’idée reçue que les investissements immobiliers nécessitent d’importants capitaux initiaux et des compétences en gestion immobilières.
